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Marques déposées par LOISANCE Henri-Charles
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FREBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREBI
LOISANCE Henri-Charles

Numéro de dépôt :
15738
Date de dépôt :
07/07/1981
Lieu de dépôt :
AVIGNON

Présentation de la marque FREBI

Déposée le 7 juillet 1981 par LOISANCE Henri-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « FREBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOISANCE Henri-Charles domicilié(e) 186, chemin de la Martelle, 84140 MONTFAVET. - France.

La marque FREBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FREBI est expirée depuis le 7 juillet 1991.

LOISANCE Henri-Charles a également déposé les autres marques suivantes : COPROMER , COFIMER , INEDIS


LOISANCE Henri-Charles - 186, chemin de la Martelle, 84140 MONTFAVET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie.Fruits et légumes secs. Produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.